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Le GPU peut-il publier un document d'urbanisme abrogé ? #17

@GT-CNIG-DDU

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@GT-CNIG-DDU

Bonjour,

Cette issue est liée au cas exposé ici : https://rencontre-territoires.jamespot.pro/article/63717

Un PLU avec DOC_URBA.NOMPROC = "A" (abrogation) peut-être publié sur le GPU

Le validateur ne devrait-il pas bloquer le téléversement dans ce cas ?

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